Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUCOU NETT
FAVIN, Pierre, 7, rue Albert Camus, 89400 MIGENNES (Yonne), France.

Numéro de dépôt :
1253244
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1993
ROUCOU NETT de FAVIN

Présentation de la marque ROUCOU NETT

Déposée le 6 décembre 1983 par FAVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUCOU NETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAVIN, Pierre, 7, rue Albert Camus, 89400 MIGENNES (Yonne), France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER.- - France.

La marque ROUCOU NETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUCOU NETT est expirée depuis le 6 décembre 1993.

FAVIN a également déposé les autres marques suivantes : TAP' TOU


FAVIN, Pierre, 7, rue Albert Camus, 89400 MIGENNES (Yonne), France. - France


Cabinet Michel BRUDER.- - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;nids pour animaux d'intérieur.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; cage à oiseaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.